Nomenclature Douanière

Trouver un code douanier


Un produit est souvent un composé de plusieurs produits/matières
Par exemple vous importez des clé USB qui sont composées de plastique, métal et d'une puce de stockage
Dans le cas; la fonction principale du produit est le stockage de données à l'aide d'un disque dur amovible.

Nous nous orientons vers le chapitre 85APPAREILS ÉLECTRIQUES; D'ENREGISTREMENT DE REPRODUCTION DU SON, IMAGES
En consultant le chapitre nous trouvons une catégorie 8523 qui semble correspondre à notre recherche

trouver code douane

 

Nous sommes donc dans le bon chapitre et la bonne catégorie reste à trouver la bonne sous catégorie
Nous trouvons 852351 Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs qui correspond à notre produit
Si nous ne trouvons pas dans la sous catégorie de description specifique à notre produit alors choisir "autres" ou "non enregistrés" si autres non déclarable
Dans notre exemple le code douane clé USB sera 85235110

avec nomnclature-douaniere.fr vous pourrez ajouter votre propre mot clé "CLE USB" avec cette nomenclature pour la retrouver plus facilement.