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Nomenclature DouanièreNomenclature Douanière

Chapitre 40 – Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc

13 positions

4001Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes5 codes 4002Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 4001 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes20 codes 4005Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes4 codes 4006Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé2 codes 4008Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci6 codes 4009Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple)8 codes 4010Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé10 codes 4011Pneumatiques neufs, en caoutchouc10 codes 4012Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et "flaps", en caoutchouc9 codes 4013Chambres à air, en caoutchouc3 codes
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4014Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci2 codes 4015Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages3 codes 4016Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci11 codes