Comment déterminer le code douanier d’une composition ?

Tout d’abord il faut savoir que la nomenclature douanière est universelle, elle sert essentiellement à déterminer les taxes à l’importation, les normes applicables, à tenir des statistiques d’échanges de marchandises entre les pays.
Par ailleurs ce n’est pas un système figé; il est même très évolutif en fonction des nouvelles technologies, nouveaux produits qui peuvent arriver sur le marché.

Voici quelques pistes qui pourront vous orienter:

Tout d’abord le code douanier ou espèce tarifaire doit être distingué de la désignation commerciale de l’article.
Par exemple vous ne trouverez pas la nomenclature « tente de camping » mais
dans le chapitre 63:

CHAPITRE 63 – AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS, ASSORTIMENTS, FRIPERIE ET CHIFFONS

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Bâches et stores d’extérieur; tentes; voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement

Par exemple pour une chaussure:
Regarder la composition principale, la destination (procéder par élimination)

Règle N°1 (Les notes de chapitre)

Bien lire les notes de chaque chapitre

Règle N°2 (l’interprétation)

L’interprétation: s’il s’agit d’un produit non complet, non monté ; vous pouvez le classer comme un produit fini du moment que votre marchandise présente au moins une caractéristique principale du produit fini.

Les mélanges: exemple du caoutchouc et du cuir
Vous pouvez classer votre produit selon la règle:
. Quelle matière est majoritaire ?
. Quel est la caractère essentiel de la marchandise ?
Exemple un coffret contenant des crayons (c’est le crayon que vous allez chercher)

Nota: si vous avez un assortiment de plage: ex: une glacière , une serviette, une huile solaire ?
Vous devrez décomposer votre déclaration en effet nous avons là un produit textile, un produit cosmétique, une produit en plastique.
Il est difficile de rattacher ces 3 produits dans un même chapitre

Règle N°3 (le dernier recours)

Exemple vous avez un panier de fruits: pomme, poire, pêche (à quantité égale)
Vous pouvez choisir de classer ce panier sur la dernière position (la nomenclature la plus élevée).

Règle N°4 (les contenants)

Si l’emballage est un accessoire de l’article, par exemple un étui à guitare; l’ensemble peut être classé à guitare.
Si c’est un emballage qui a une fonction propre (en dehors du contenant) et durable exemple un fût à vin le fût sera classé à part.

Règle N°5 (bien lire les positions)

Bien lire les libéllé des sous-positions.