Comment déterminer le code douanier d’une composition ?

Tout d’abord, il faut savoir que la nomenclature douanière est universelle. Elle sert principalement à déterminer les taxes à l’importation, les normes applicables, ainsi qu’à établir des statistiques sur les échanges de marchandises entre les pays.

Par ailleurs, ce n’est pas un système figé : il est au contraire très évolutif, afin de s’adapter aux nouvelles technologies et aux nouveaux produits arrivant sur le marché.

Voici quelques pistes pour vous orienter :

Tout d’abord, le code douanier (ou espèce tarifaire) doit être distingué de la désignation commerciale de l’article.

Par exemple, vous ne trouverez pas la dénomination « tente de camping » telle quelle dans la nomenclature, mais plutôt :

Chapitre 63 – Autres articles textiles confectionnés, assortiments, friperie et chiffons

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Bâches et stores d’extérieur ; tentes ; voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile ; articles de campement

🔎 Exemple : les chaussures

Pour classer une chaussure :

analyser la composition principale,
identifier la destination,
procéder par élimination.

Règle n°1 : les notes de chapitre

Lire attentivement les notes de chaque chapitre, qui précisent le périmètre et les exclusions.

Règle n°2 : l’interprétation

Un produit incomplet ou non monté peut être classé comme un produit fini, dès lors qu’il en présente les caractéristiques essentielles.

Cas des mélanges (ex : caoutchouc et cuir) :

quelle matière est majoritaire ?
quel est le caractère essentiel de la marchandise ?

Exemple : un coffret contenant des crayons → le classement se fait sur le produit principal (les crayons).

⚠️ Cas particulier : les assortiments

Exemple : un kit de plage (glacière, serviette, huile solaire).

Dans ce cas, il convient de décomposer la déclaration, car il s’agit de produits relevant de natures différentes :

textile,

cosmétique,

plastique.

Il est donc difficile de les rattacher à un seul et même chapitre.

Règle n°3 : le dernier recours

Exemple : un panier de fruits (pomme, poire, pêche en quantités égales).

Dans ce cas, il est possible de classer le produit selon la position la plus élevée dans la nomenclature.

Règle n°4 : les contenants

Si l’emballage est accessoire (ex : étui à guitare), il est classé avec le produit.

S’il a une fonction propre et durable (ex : fût à vin), il doit être classé séparément.

Règle n°5 : les sous-positions

Lire attentivement les libellés des sous-positions pour affiner le classement.