Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
Nomenclature DouanièreNomenclature Douanière

Sections de la nomenclature

La nomenclature combinée est organisée en 21 sections, puis en chapitres, positions (4 chiffres) et codes (8 chiffres).

SECTION IAnimaux vivants et produits du règne animalChapitres 01–05 SECTION IIProduits du règne végétalChapitres 06–14 SECTION IIIGraisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne ; produits de leur dissociation ; graisses al…Chapitre 15 SECTION IVProduits des industries alimentaires ; boissons, liquides alcooliques et vinaigres ; tabacs et succédanés de …Chapitres 16–24 SECTION VProduits minérauxChapitres 25–27 SECTION VIProduits des industries chimiques ou des industries connexesChapitres 28–38 SECTION VIIMatières plastiques et ouvrages en ces matières ; caoutchouc et ouvrages en caoutchoucChapitres 39–40 SECTION VIIIPeaux, cuirs, pelleteries et ouvrages en ces matières ; articles de sellerie ou de bourrellerie ; articles de…Chapitres 41–43 SECTION IXBois, charbon de bois et ouvrages en bois ; liège et ouvrages en liège ; ouvrages en sparterie ou en vannerieChapitres 44–46 SECTION XPâtes de bois ou d’autres matières fibreuses cellulosiques ; papier ou carton à recycler ; papier et carton e…Chapitres 47–49 SECTION XIMatières textiles et ouvrages en ces matièresChapitres 50–63 SECTION XIIChaussures, coiffures, parapluies, ombrelles, cannes, fouets, cravaches et leurs parties ; plumes et articles…Chapitres 64–67 SECTION XIIIOuvrages en pierre, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues ; produits céramiques ; verre et ouvr…Chapitres 68–70 SECTION XIVPerles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux préci…Chapitre 71 SECTION XVMétaux communs et ouvrages en ces métauxChapitres 72–83 SECTION XVIMachines et appareils, matériel électrique et leurs parties ; appareils d’enregistrement ou de reproduction d…Chapitres 84–85 SECTION XVIIMatériel de transportChapitres 86–89 SECTION XVIIIInstruments et appareils d’optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de préci…Chapitres 90–92 SECTION XIXArmes, munitions et leurs parties et accessoiresChapitre 93 SECTION XXOuvrages diversChapitres 94–96 SECTION XXIObjets d’art, de collection ou d’antiquitéChapitres 97–99