Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
Nomenclature DouanièreNomenclature Douanière

Section XXI – Objets d’art, de collection ou d’antiquité

Chapitre 97Objets d’art, de collection ou d’antiquité24 codes Chapitre 98Ensembles industriels97 codes Chapitre 99Codes specifiques de la nomenclature combinee11 codes