Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
Nomenclature DouanièreNomenclature Douanière

Chapitre 71 – Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières ; bijouterie de fantaisie ; monnaies

15 positions

7101Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles fines ou de culture, enfilées temporairement pour la facilité du transport3 codes 7102Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis5 codes 7103Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport3 codes 7104Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport5 codes 7105Égrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques2 codes 7106Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre3 codes 7108Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre6 codes 7110Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre10 codes 7112Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux autres que les produits du n° 85494 codes 7113Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux3 codes
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7114Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux3 codes 7115Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux2 codes 7116Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées4 codes 7117Bijouterie de fantaisie3 codes 7118Monnaies2 codes