Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus
Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 49 – Produits de l’édition, de la presse ou d’autres industries graphiques ; manuscrits, textes dactylographiés et plans
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Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Chapitre
49 · Produits de l’édition, de la presse ou d’autres industries graphiques ; manuscrits, textes dactylographiés et plans
Section
X · Pâtes de bois ou d’autres matières fibreuses cellulosiques ; papier ou carton à recycler ; papier et carton et ouvrages en ces matières
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