Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
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Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du no 9307

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 93 – Armes et munitions ; leurs parties et accessoires

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Libellé officiel
Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du no 9307
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Chapitre
93 · Armes et munitions ; leurs parties et accessoires
Section
XIX · Armes, munitions et leurs parties et accessoires
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