La nomenclature douanière d’un produit se présente comme une liste de chiffre avec un préfixe à 2 chiffres exemple 04 qui représente la famille principale du produit exemple animaux vivant.
Quand vous exportez des produits à l’étranger (hors UE) et y compris vers les territoires d’outre mer, vous devez indiquer sur vos facture à coté de chaque produit la nomenclature « universelle » correspondante.
Cette nomenclature permettra au pays de destination de vous facturer ou non des taxes de douane.
Par exemple L’union européenne pourrait décider de taxer les produits non alimentaires contenant des substances animales en provenance de Chine.
Les douanes européennes pourront taxer ces produits sur la bases des déclarations de l’exportateur.