Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
Nomenclature DouanièreNomenclature Douanière

Résultats pour « huile d'olive »

12 codes de la nomenclature

Nomenclature
1509Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiéesChap. 15 1509 20 00Huile d'olive vierge extraChap. 15 1509 30 00Huile d'olive viergeChap. 15 1509 40 00Autres huiles d'olive viergeChap. 15 1509 90 00AutresChap. 15
Publicité
1510Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du no 1509Chap. 15 1510 10 00Huile de grignons d'olive bruteChap. 15 1522 00 31Résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales : contenant de l'huile ayant les caractères de l'huile d'olive : Pâtes de neutralisation (soap-stocks)Chap. 15 1522 00 39Résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales : contenant de l'huile ayant les caractères de l'huile d'olive : autresChap. 15 1604 13 11Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : Sardines, sardinelles et sprats ou esprots : Sardines : à l'huile d'oliveChap. 16 2306 90 11Autres : autres : Grignons d'olives et autres résidus de l'extraction de l'huile d'olive : ayant une teneur en poids d'huile d'olive inférieure ou égale à 3 %Chap. 23 2306 90 19Autres : autres : Grignons d'olives et autres résidus de l'extraction de l'huile d'olive : ayant une teneur en poids d'huile d'olive supérieure à 3 %Chap. 23

★ Recherchez aussi par vos propres références

Avec un compte gratuit, associez vos références articles aux codes et retrouvez-les ici.

Créer un compte gratuit