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Nomenclature DouanièreNomenclature Douanière

Résultats pour « sucre »

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Nomenclature
0404Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleursChap. 04 1212Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum), servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleursChap. 12 0401Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorantsChap. 04 0402Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorantsChap. 04 0403Yoghourt; babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacaoChap. 04
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0408Œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'œufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorantsChap. 04 0811Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorantsChap. 08 1703Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucreChap. 17 2006Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés)Chap. 20 2007Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorantsChap. 20 2008Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleursChap. 20 2009Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l'eau de noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorantsChap. 20 2201Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neigeChap. 22 2202Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du no 2009Chap. 22 2303Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pelletsChap. 23 8215Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similairesChap. 82 0402 21En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % : sans addition de sucre ou d'autres édulcorantsChap. 04 0402 91Autres : sans addition de sucre ou d'autres édulcorantsChap. 04 0404 10Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorantsChap. 04 1212 91Autres : Betteraves à sucreChap. 12
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1701 13Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants : Sucre de canne mentionné dans la note 2 de sous-positions du présent chapitreChap. 17 1702 20Sucre et sirop d'érableChap. 17 1702 40Glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti)Chap. 17 1702 60Autre fructose et sirop de fructose, contenant en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti)Chap. 17 1702 90Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructoseChap. 17 1704 10Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucreChap. 17 1806 10Poudre de cacao avec addition de sucre ou d'autres édulcorantsChap. 18 2208 40Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucreChap. 22 2303 20Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerieChap. 23 1702 20 10Sucre et sirop d'érable : Sucre d'érable à l'état solide, additionné d'aromatisants ou de colorantsChap. 17 1704 10 10Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre : d'une teneur en poids de saccharose inférieure à 60 % (y compris le sucre inverti calculé en saccharose)Chap. 17 1704 10 90Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre : d'une teneur en poids de saccharose égale ou supérieure à 60 % (y compris le sucre inverti calculé en saccharose)Chap. 17 1806 10 15Poudre de cacao avec addition de sucre ou d'autres édulcorants : ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % de saccharose (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharoseChap. 18 1806 10 20Poudre de cacao avec addition de sucre ou d'autres édulcorants : d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 5 % et inférieure à 65 %Chap. 18 1806 10 30Poudre de cacao avec addition de sucre ou d'autres édulcorants : d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 65 % et inférieure à 80 %Chap. 18 1806 10 90Poudre de cacao avec addition de sucre ou d'autres édulcorants : d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre inverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 80 %Chap. 18 0403 20 41Additionnés de chocolat, épices, café ou extrait de café, plantes, parties de plantes, céréales ou produits de la boulangerie : d'une teneur en poids de moins de 1,5 % de matières grasses du lait, 5 % de saccharose (y compris le sucre inverti) ou d'isoglucose, 5 % de glucose ou d'amidon ou de féculeChap. 04 0404 10 48Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants : autres : sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote × 6,38) : n'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses : n'excédant pas 1,5 %Chap. 04 0404 10 54Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants : autres : sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote × 6,38) : n'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses : excédant 27 %Chap. 04 0404 10 56Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants : autres : sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote × 6,38) : excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses : n'excédant pas 1,5 %Chap. 04 0404 10 62Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants : autres : sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote × 6,38) : excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses : excédant 27 %Chap. 04 1209 10 00Graines de betteraves à sucreChap. 12 1212 93 00Autres : Cannes à sucreChap. 12 1704 90 71Autres : autres : autres : Bonbons de sucre cuit, même fourrésChap. 17 1805 00 00Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorantsChap. 18 1806 90 50Autres : Sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits de substitution du sucre, contenant du cacaoChap. 18 1901 90 91Autres : ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose [y compris le sucre inverti (ou interverti)] ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule, à l'exclusion des préparations alimentaires en poudre de produits des nos 0401 à 0404Chap. 19 1905 20 10Pain d'épices : d'une teneur en poids de saccharose [y compris le sucre inverti (ou interverti) calculé en saccharose] inférieure à 30 %Chap. 19 1905 20 30Pain d'épices : d'une teneur en poids de saccharose [y compris le sucre inverti (ou interverti) calculé en saccharose] égale ou supérieure à 30 % et inférieure à 50 %Chap. 19 1905 20 90Pain d'épices : d'une teneur en poids de saccharose [y compris le sucre inverti (ou interverti) calculé en saccharose] égale ou supérieure à 50 %Chap. 19 1905 90 70Autres : autres : autres : contenant au moins 5 % en poids de saccharose, de sucre inverti (ou interverti) ou d'isoglucoseChap. 19 2008 20 90Ananas : sans addition d'alcool : sans addition de sucreChap. 20 2008 30 90Agrumes : sans addition d'alcool : sans addition de sucreChap. 20 2008 40 90Poires : sans addition d'alcool : sans addition de sucreChap. 20 2008 80 50Fraises : sans addition d'alcool : avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kgChap. 20 2008 80 70Fraises : sans addition d'alcool : avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kgChap. 20 2008 80 90Fraises : sans addition d'alcool : sans addition de sucreChap. 20 2008 93 91Autres, y compris les mélanges, à l'exception de ceux de la sous-position 2008 19 : Canneberges (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos); airelles rouges (Vaccinium vitis-idaea) : sans addition d'alcool : avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kgChap. 20 2008 93 93Autres, y compris les mélanges, à l'exception de ceux de la sous-position 2008 19 : Canneberges (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos); airelles rouges (Vaccinium vitis-idaea) : sans addition d'alcool : avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kgChap. 20 2008 93 99Autres, y compris les mélanges, à l'exception de ceux de la sous-position 2008 19 : Canneberges (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos); airelles rouges (Vaccinium vitis-idaea) : sans addition d'alcool : sans addition de sucreChap. 20

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