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Nomenclature DouanièreNomenclature Douanière

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3 codes de la nomenclature

Nomenclature
8708 22Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) : Pare-brises, vitres arrières et autres glaces vises à la Note 1 de sous-positions du présent chapitreChap. 87 8708 22 10Pare-brises, vitres arrières et autres glaces vises à la Note 1 de sous-positions du présent chapitre : destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du no 8701 10, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3, des véhicules automobiles du no 8705Chap. 87 8708 22 90Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) : Pare-brises, vitres arrières et autres glaces vises à la Note 1 de sous-positions du présent chapitre : autresChap. 87

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