D'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n'excédant pas 6 % : n'excédant pas 3 % : en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l
Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 04 – Lait et produits de la laiterie ; œufs d’oiseaux ; miel naturel ; produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs
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En emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
0401 · Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
Sous-position (SH6)
0401 20 · D'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n'excédant pas 6 %
Chapitre
04 · Lait et produits de la laiterie ; œufs d’oiseaux ; miel naturel ; produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs
Section
I · Animaux vivants et produits du règne animal
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Arborescence de la position 0401
- 0401Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
- 0401 10D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 %
- 0401 10 10D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 % : en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l
- 0401 10 90D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 % : autres
- 0401 20D'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n'excédant pas 6 %
- 0401 20 11D'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n'excédant pas 6 % : n'excédant pas 3 % : en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l
- 0401 20 19D'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n'excédant pas 6 % : n'excédant pas 3 % : autres
- 0401 20 91D'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n'excédant pas 6 % : excédant 3 % : en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l
- 0401 20 99D'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n'excédant pas 6 % : excédant 3 % : autres
- 0401 40D'une teneur en poids de matières grasses excédant 6 % mais n'excédant pas 10 %
- 0401 40 10D'une teneur en poids de matières grasses excédant 6 % mais n'excédant pas 10 % : en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l
- 0401 40 90D'une teneur en poids de matières grasses excédant 6 % mais n'excédant pas 10 % : autres
- 0401 50D'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 %
- 0401 50 11D'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 % : n'excédant pas 21 % : en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l
- 0401 50 19D'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 % : n'excédant pas 21 % : autres
- 0401 50 31D'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 % : excédant 21 % mais n'excédant pas 45 % : en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l
- 0401 50 39D'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 % : excédant 21 % mais n'excédant pas 45 % : autres
- 0401 50 91D'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 % : excédant 45 % : en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l
- 0401 50 99D'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 % : excédant 45 % : autres