Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique : autres
Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 12 – Graines et fruits oléagineux ; semences et fruits divers ; plantes industrielles ou médicinales ; pailles et fourrages
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Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
1205 · Graines de navette ou de colza, même concassées
Sous-position (SH6)
1205 10 · Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique
Chapitre
12 · Graines et fruits oléagineux ; semences et fruits divers ; plantes industrielles ou médicinales ; pailles et fourrages
Section
II · Produits du règne végétal
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Arborescence de la position 1205
- 1205Graines de navette ou de colza, même concassées
- 1205 10Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique
- 1205 10 10Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique : destinées à l'ensemencement
- 1205 10 90Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique : autres
- 1205 90 00Autres