Autres : Graines d'œillette ou de pavot : destinées à l'ensemencement
Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 12 – Graines et fruits oléagineux ; semences et fruits divers ; plantes industrielles ou médicinales ; pailles et fourrages
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Destinées à l'ensemencement
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
1207 · Autres graines et fruits oléagineux, même concassés
Sous-position (SH6)
1207 91 · Autres : Graines d'œillette ou de pavot
Chapitre
12 · Graines et fruits oléagineux ; semences et fruits divers ; plantes industrielles ou médicinales ; pailles et fourrages
Section
II · Produits du règne végétal
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Arborescence de la position 1207
- 1207Autres graines et fruits oléagineux, même concassés
- 1207 10 00Noix et amandes de palmiste
- 1207 21 00Graines de coton : de semence
- 1207 29 00Graines de coton : autres
- 1207 30 00Graines de ricin
- 1207 40Graines de sésame
- 1207 40 10Graines de sésame : destinées à l'ensemencement
- 1207 40 90Graines de sésame : autres
- 1207 50Graines de moutarde
- 1207 50 10Graines de moutarde : destinées à l'ensemencement
- 1207 50 90Graines de moutarde : autres
- 1207 60 00Graines de carthame (Carthamus tinctorius)
- 1207 70 00Graines de melon
- 1207 91Autres : Graines d'œillette ou de pavot
- 1207 91 10Autres : Graines d'œillette ou de pavot : destinées à l'ensemencement
- 1207 91 90Autres : Graines d'œillette ou de pavot : autres
- 1207 99Autres : autres
- 1207 99 20Autres : autres : destinés à l'ensemencement
- 1207 99 91Autres : autres : autres : Graines de chanvre
- 1207 99 96Autres : autres : autres : autres