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1502 90 10

Autres : destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 15 – Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne ; produits de leur dissociation ; graisses alimentaires élaborées ; cires d’origine animale ou végétale

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Libellé officiel
Destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
1502 · Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du no 1503
Sous-position (SH6)
1502 90 · Autres
Chapitre
15 · Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne ; produits de leur dissociation ; graisses alimentaires élaborées ; cires d’origine animale ou végétale
Section
III · Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne ; produits de leur dissociation ; graisses alimentaires élaborées ; cires d’origine animale ou végétale
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Arborescence de la position 1502