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Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 15 – Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne ; produits de leur dissociation ; graisses alimentaires élaborées ; cires d’origine animale ou végétale
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Autres
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
1507 · Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
Sous-position (SH6)
1507 90 · Autres
Chapitre
15 · Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne ; produits de leur dissociation ; graisses alimentaires élaborées ; cires d’origine animale ou végétale
Section
III · Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne ; produits de leur dissociation ; graisses alimentaires élaborées ; cires d’origine animale ou végétale
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Arborescence de la position 1507
- 1507Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
- 1507 10Huile brute, même dégommée
- 1507 10 10Huile brute, même dégommée : destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
- 1507 10 90Huile brute, même dégommée : autre
- 1507 90Autres
- 1507 90 10Autres : destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
- 1507 90 90Autres : autres