Autres : autres : destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 15 – Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne ; produits de leur dissociation ; graisses alimentaires élaborées ; cires d’origine animale ou végétale
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Destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
1511 · Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
Sous-position (SH6)
1511 90 · Autres
Chapitre
15 · Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne ; produits de leur dissociation ; graisses alimentaires élaborées ; cires d’origine animale ou végétale
Section
III · Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne ; produits de leur dissociation ; graisses alimentaires élaborées ; cires d’origine animale ou végétale
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Arborescence de la position 1511
- 1511Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
- 1511 10Huile brute
- 1511 10 10Huile brute : destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
- 1511 10 90Huile brute : autre
- 1511 90Autres
- 1511 90 11Autres : Fractions solides : présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
- 1511 90 19Autres : Fractions solides : autrement présentées
- 1511 90 91Autres : autres : destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
- 1511 90 99Autres : autres : autres