Huile de sésame et ses fractions : autres : destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 15 – Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne ; produits de leur dissociation ; graisses alimentaires élaborées ; cires d’origine animale ou végétale
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Destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
1515 · Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifié
Sous-position (SH6)
1515 50 · Huile de sésame et ses fractions
Chapitre
15 · Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne ; produits de leur dissociation ; graisses alimentaires élaborées ; cires d’origine animale ou végétale
Section
III · Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne ; produits de leur dissociation ; graisses alimentaires élaborées ; cires d’origine animale ou végétale
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Arborescence de la position 1515
- 1515Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifié
- 1515 11 00Huile de lin et ses fractions : Huile brute
- 1515 19Huile de lin et ses fractions : autres
- 1515 19 10Huile de lin et ses fractions : autres : destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
- 1515 19 90Huile de lin et ses fractions : autres : autres
- 1515 21Huile de maïs et ses fractions : Huile brute
- 1515 21 10Huile de maïs et ses fractions : Huile brute : destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
- 1515 21 90Huile de maïs et ses fractions : Huile brute : autre
- 1515 29Huile de maïs et ses fractions : autres
- 1515 29 10Huile de maïs et ses fractions : autres : destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
- 1515 29 90Huile de maïs et ses fractions : autres : autres
- 1515 30Huile de ricin et ses fractions
- 1515 30 10Huile de ricin et ses fractions : destinées à la production de l'acide amino-undécanoïque pour la fabrication soit de fibres synthétiques, soit de matières plastiques
- 1515 30 90Huile de ricin et ses fractions : autres
- 1515 50Huile de sésame et ses fractions
- 1515 50 11Huile de sésame et ses fractions : Huile brute : destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
- 1515 50 19Huile de sésame et ses fractions : Huile brute : autre
- 1515 50 91Huile de sésame et ses fractions : autres : destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
- 1515 50 99Huile de sésame et ses fractions : autres : autres
- 1515 60Graisses et huiles d'origine microbienne et leurs fractions
- 1515 60 11Graisses et huiles d'origine microbienne et leurs fractions : Huile brute : destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
- 1515 60 51Graisses et huiles d'origine microbienne et leurs fractions : Huile brute : autres : concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
- 1515 60 59Graisses et huiles d'origine microbienne et leurs fractions : Huile brute : autres : concrètes, autrement présentées; fluides
- 1515 60 60Graisses et huiles d'origine microbienne et leurs fractions : autres : destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
- 1515 60 91Graisses et huiles d'origine microbienne et leurs fractions : autres : autres : concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
- 1515 60 99Graisses et huiles d'origine microbienne et leurs fractions : autres : autres : concrètes, autrement présentées; fluides
- 1515 90Autres
- 1515 90 11Autres : Huile de tung (d'abrasin); huiles de jojoba, d'oïticica; cire de myrica, cire du Japon; leurs fractions
- 1515 90 21Autres : Huile de graines de tabac et ses fractions : Huile brute : destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
- 1515 90 29Autres : Huile de graines de tabac et ses fractions : Huile brute : autre
- 1515 90 31Autres : Huile de graines de tabac et ses fractions : autres : destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
- 1515 90 39Autres : Huile de graines de tabac et ses fractions : autres : autres
- 1515 90 40Autres : autres huiles et leurs fractions : Huiles brutes : destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
- 1515 90 51Autres : autres huiles et leurs fractions : Huiles brutes : autres : concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
- 1515 90 59Autres : autres huiles et leurs fractions : Huiles brutes : autres : concrètes, autrement présentées; fluides
- 1515 90 60Autres : autres huiles et leurs fractions : autres : destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
- 1515 90 91Autres : autres huiles et leurs fractions : autres : autres : concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
- 1515 90 99Autres : autres huiles et leurs fractions : autres : autres : concrètes, autrement présentées; fluides