Autres : Huiles d'arachide, de coton, de soja ou de tournesol; autres huiles d'une teneur en acides gras libres de moins de 50 % en poids et à l'exclusion des huiles de palmiste, d'illipé, de coco, de navette, de colza ou de copaïba
Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 15 – Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne ; produits de leur dissociation ; graisses alimentaires élaborées ; cires d’origine animale ou végétale
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Huiles d'arachide, de coton, de soja ou de tournesol; autres huiles d'une teneur en acides gras libres de moins de 50 % en poids et à l'exclusion des huiles de palmiste, d'illipé, de coco, de navette, de colza ou de copaïba
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
1516 · Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées
Sous-position (SH6)
1516 20 · Graisses et huiles végétales et leurs fractions
Chapitre
15 · Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne ; produits de leur dissociation ; graisses alimentaires élaborées ; cires d’origine animale ou végétale
Section
III · Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne ; produits de leur dissociation ; graisses alimentaires élaborées ; cires d’origine animale ou végétale
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Arborescence de la position 1516
- 1516Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées
- 1516 10Graisses et huiles animales et leurs fractions
- 1516 10 10Graisses et huiles animales et leurs fractions : présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
- 1516 10 90Graisses et huiles animales et leurs fractions : autrement présentées
- 1516 20Graisses et huiles végétales et leurs fractions
- 1516 20 10Graisses et huiles végétales et leurs fractions : Huiles de ricin hydrogénées, dites "opalwax"
- 1516 20 91Graisses et huiles végétales et leurs fractions : autres : présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
- 1516 20 95Autrement présentées : Huiles de navette, de colza, de lin, de tournesol, d'illipé, de karité, de makoré, de touloucouna ou de babassu, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
- 1516 20 96Autres : Huiles d'arachide, de coton, de soja ou de tournesol; autres huiles d'une teneur en acides gras libres de moins de 50 % en poids et à l'exclusion des huiles de palmiste, d'illipé, de coco, de navette, de colza ou de copaïba
- 1516 20 98Graisses et huiles végétales et leurs fractions : autres : autrement présentées : autres : autres
- 1516 30Graisses et huiles d'origine microbienne et leurs fractions
- 1516 30 91Graisses et huiles d'origine microbienne et leurs fractions : présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins
- 1516 30 98Graisses et huiles d'origine microbienne et leurs fractions : autres