Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
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1704 90 51

Autres : autres : Pâtes et masses, y compris le massepain, en emballages immédiats d'un contenu net égal ou supérieur à 1 kg

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 17 – Sucres et sucreries

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Libellé officiel
Pâtes et masses, y compris le massepain, en emballages immédiats d'un contenu net égal ou supérieur à 1 kg
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
1704 · Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc)
Sous-position (SH6)
1704 90 · Autres
Chapitre
17 · Sucres et sucreries
Section
IV · Produits des industries alimentaires ; boissons, liquides alcooliques et vinaigres ; tabacs et succédanés de tabac fabriqués
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Arborescence de la position 1704