Autres légumes et mélanges de légumes : Pois (Pisum sativum) et haricots verts
Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 20 – Préparations de légumes, de fruits ou d’autres parties de plantes
★ Associez votre référence interne à ce code
Créez un compte gratuit pour enregistrer vos références articles et retrouver ce code en tapant simplement votre référence.
Créer un compte gratuit Se connecterLibellé officiel
Pois (Pisum sativum) et haricots verts
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
2004 · Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du no 2006
Sous-position (SH6)
2004 90 · Autres légumes et mélanges de légumes
Chapitre
20 · Préparations de légumes, de fruits ou d’autres parties de plantes
Section
IV · Produits des industries alimentaires ; boissons, liquides alcooliques et vinaigres ; tabacs et succédanés de tabac fabriqués
Publicité
Arborescence de la position 2004
- 2004Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du no 2006
- 2004 10Pommes de terre
- 2004 10 10Pommes de terre : simplement cuites
- 2004 10 91Pommes de terre : autres : sous forme de farines, semoules ou flocons
- 2004 10 99Pommes de terre : autres : autres
- 2004 90Autres légumes et mélanges de légumes
- 2004 90 10Autres légumes et mélanges de légumes : Maïs doux (Zea mays var. saccharata)
- 2004 90 30Autres légumes et mélanges de légumes : Choucroute, câpres et olives
- 2004 90 50Autres légumes et mélanges de légumes : Pois (Pisum sativum) et haricots verts
- 2004 90 91Autres légumes et mélanges de légumes : autres, y compris les mélanges : Oignons, simplement cuits
- 2004 90 98Autres légumes et mélanges de légumes : autres, y compris les mélanges : autres