Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
Nomenclature DouanièreNomenclature Douanière
2007 99 93

Autres : autres : autres : de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 20 – Préparations de légumes, de fruits ou d’autres parties de plantes

★ Associez votre référence interne à ce code

Créez un compte gratuit pour enregistrer vos références articles et retrouver ce code en tapant simplement votre référence.

Créer un compte gratuit Se connecter
Libellé officiel
De fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
2007 · Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
Sous-position (SH6)
2007 99 · Autres : autres
Chapitre
20 · Préparations de légumes, de fruits ou d’autres parties de plantes
Section
IV · Produits des industries alimentaires ; boissons, liquides alcooliques et vinaigres ; tabacs et succédanés de tabac fabriqués
Publicité

Arborescence de la position 2007