Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
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2008 97 03

Autres, y compris les mélanges, à l'exception de ceux de la sous-position 2008 19 : Mélanges : de fruits à coques tropicaux et fruits tropicaux, contenant en poids 50 % ou plus de fruits à coques tropicaux : en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 20 – Préparations de légumes, de fruits ou d’autres parties de plantes

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Libellé officiel
En emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
2008 · Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs
Sous-position (SH6)
2008 97 · Autres, y compris les mélanges, à l'exception de ceux de la sous-position 2008 19 : Mélanges
Chapitre
20 · Préparations de légumes, de fruits ou d’autres parties de plantes
Section
IV · Produits des industries alimentaires ; boissons, liquides alcooliques et vinaigres ; tabacs et succédanés de tabac fabriqués
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Arborescence de la position 2008