Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : autres : autres : produits dans l'Union européenne : ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol : Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) : Vallée du Rhône
Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 22 – Boissons, liquides alcooliques et vinaigres
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Vallée du Rhône
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
2204 · Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin, autres que ceux du no 2009
Sous-position (SH6)
2204 29 · Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : autres
Chapitre
22 · Boissons, liquides alcooliques et vinaigres
Section
IV · Produits des industries alimentaires ; boissons, liquides alcooliques et vinaigres ; tabacs et succédanés de tabac fabriqués
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Arborescence de la position 2204
- 2204Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin, autres que ceux du no 2009
- 2204 10Vins mousseux
- 2204 10 11Vins mousseux : Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) : Champagne
- 2204 10 13Vins mousseux : Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) : Cava
- 2204 10 15Vins mousseux : Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) : Prosecco
- 2204 10 91Vins mousseux : Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) : Asti spumante
- 2204 10 93Vins mousseux : Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) : autres
- 2204 10 94Vins mousseux : Vins avec indication géographique protégée (IGP)
- 2204 10 96Vins mousseux : autres vins de cépages
- 2204 10 98Vins mousseux : autres
- 2204 21Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l
- 2204 21 06Vins, autres que ceux visés à la sous-position 2204 10, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon "champignon" maintenu à l'aide d'attaches ou de liens; vins autrement présentés ayant, à la température de 20° C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1 bar et inférieure à 3 bars : Vins avec appellation d'origine protégée (AOP)
- 2204 21 07Vins, autres que ceux visés à la sous-position 2204 10, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon "champignon" maintenu à l'aide d'attaches ou de liens; vins autrement présentés ayant, à la température de 20° C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1 bar et inférieure à 3 bars : Vins avec indication géographique protégée (IGP)
- 2204 21 08Vins, autres que ceux visés à la sous-position 2204 10, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon "champignon" maintenu à l'aide d'attaches ou de liens; vins autrement présentés ayant, à la température de 20° C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1 bar et inférieure à 3 bars : autres vins de cépages
- 2204 21 09Vins, autres que ceux visés à la sous-position 2204 10, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon "champignon" maintenu à l'aide d'attaches ou de liens; vins autrement présentés ayant, à la température de 20° C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1 bar et inférieure à 3 bars : autres
- 2204 21 11Vins blancs : Alsace
- 2204 21 12Vins blancs : Bordeaux
- 2204 21 13Vins blancs : Bourgogne
- 2204 21 17Vins blancs : Val de Loire
- 2204 21 18Vins blancs : Mosel
- 2204 21 19Vins blancs : Pfalz (Palatinat)
- 2204 21 22Vins blancs : Rheinhessen (Hesse rhénane)
- 2204 21 23Vins blancs : Tokaj
- 2204 21 24Vins blancs : Lazio (Latium)
- 2204 21 26Vins blancs : Toscana (Toscane)
- 2204 21 27Vins blancs : Trentino (Trentin), Alto Adige (Haut-Adige) et Friuli (Frioul)
- 2204 21 28Vins blancs : Veneto (Vénétie)
- 2204 21 31Vins blancs : Sicilia
- 2204 21 32Vins blancs : Vinho Verde
- 2204 21 34Vins blancs : Penedés
- 2204 21 36Vins blancs : Rioja
- 2204 21 37Vins blancs : Valencia
- 2204 21 38Vins blancs : autres
- 2204 21 42Autres : Bordeaux
- 2204 21 43Autres : Bourgogne
- 2204 21 44Autres : Beaujolais
- 2204 21 46Autres : Vallée du Rhône
- 2204 21 47Autres : Languedoc-Roussillon
- 2204 21 48Autres : Val de Loire
- 2204 21 61Autres : Sicilia
- 2204 21 62Autres : Piemonte (Piémont)
- 2204 21 66Autres : Toscana (Toscane)
- 2204 21 67Autres : Trentino (Trentin) et Alto Adige (Haut-Adige)
- 2204 21 68Autres : Veneto (Vénétie)
- 2204 21 69Autres : Dão, Bairrada et Douro
- 2204 21 71Autres : Navarra
- 2204 21 74Autres : Penedés
- 2204 21 76Autres : Rioja
- 2204 21 77Autres : Valdepeñas
- 2204 21 78Autres : autres
- 2204 21 79Vins avec indication géographique protégée (IGP) : Vins blancs
- 2204 21 80Vins avec indication géographique protégée (IGP) : autres
- 2204 21 81Autres vins de cépages : Vins blancs
- 2204 21 82Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l : autres : produits dans l'Union européenne : ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol : autres vins de cépages : autres
- 2204 21 83Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l : autres : produits dans l'Union européenne : ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol : autres : Vins blancs
- 2204 21 84Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l : autres : produits dans l'Union européenne : ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol : autres : autres
- 2204 21 85Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP) : Vin de Madère et moscatel de Setúbal
- 2204 21 86Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP) : Vin de Xérès
- 2204 21 87Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP) : Vin de Marsala
- 2204 21 88Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP) : Vin de Samos et muscat de Lemnos
- 2204 21 89Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP) : Vin de Porto
- 2204 21 90Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP) : autres
- 2204 21 91Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l : autres : produits dans l'Union européenne : ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15 % vol : autres
- 2204 21 93Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l : autres : autres : Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP) : Vins blancs
- 2204 21 94Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l : autres : autres : Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP) : autres
- 2204 21 95Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l : autres : autres : autres vins de cépages : Vins blancs
- 2204 21 96Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l : autres : autres : autres vins de cépages : autres
- 2204 21 97Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l : autres : autres : autres : Vins blancs
- 2204 21 98Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l : autres : autres : autres : autres
- 2204 22Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : En récipients d'une contenance excédant 2 l mais n'excédant pas 10 l
- 2204 22 10En récipients d'une contenance excédant 2 l mais n'excédant pas 10 l : Vins, autres que ceux visés à la sous-position 2204 10, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon "champignon" maintenu à l'aide d'attaches ou de liens; vins autrement présentés ayant, à la température de 20 degrés Celsius, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1 bar et inférieure à 3 bars
- 2204 22 22Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) : Bordeaux
- 2204 22 23Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) : Bourgogne
- 2204 22 24Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) : Beaujolais
- 2204 22 26Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) : Vallée du Rhône
- 2204 22 27Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) : Languedoc-Roussillon
- 2204 22 28Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) : Val de Loire
- 2204 22 32Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) : Piemonte (Piémont)
- 2204 22 33Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) : Tokaj
- 2204 22 38Autres : Vins blancs
- 2204 22 78Autres : autres
- 2204 22 79Vins avec indication géographique protégée (IGP) : Vins blancs
- 2204 22 80Vins avec indication géographique protégée (IGP) : autres
- 2204 22 81Autres vins de cépages : Vins blancs
- 2204 22 82Autres vins de cépages : autres
- 2204 22 83Autres : Vins blancs
- 2204 22 84Autres : autres
- 2204 22 85Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP) : Vin de Madère et moscatel de Setúbal
- 2204 22 86Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP) : Vin de Xérès
- 2204 22 88Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP) : Vin de Samos et muscat de Lemnos
- 2204 22 90Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP) : autres
- 2204 22 91Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : En récipients d'une contenance excédant 2 l mais n'excédant pas 10 l : autres : produits dans l'Union européenne : ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15 % vol : autres
- 2204 22 93Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : En récipients d'une contenance excédant 2 l mais n'excédant pas 10 l : autres : autres : Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP) : Vins blancs
- 2204 22 94Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : En récipients d'une contenance excédant 2 l mais n'excédant pas 10 l : autres : autres : Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP) : autres
- 2204 22 95Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : En récipients d'une contenance excédant 2 l mais n'excédant pas 10 l : autres : autres : autres vins de cépages : Vins blancs
- 2204 22 96Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : En récipients d'une contenance excédant 2 l mais n'excédant pas 10 l : autres : autres : autres vins de cépages : autres
- 2204 22 97Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : En récipients d'une contenance excédant 2 l mais n'excédant pas 10 l : autres : autres : autres : Vins blancs
- 2204 22 98Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : En récipients d'une contenance excédant 2 l mais n'excédant pas 10 l : autres : autres : autres : autres
- 2204 29Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : autres
- 2204 29 10Autres : Vins, autres que ceux visés à la sous-position 2204 10, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon "champignon" maintenu à l'aide d'attaches ou de liens; vins autrement présentés ayant, à la température de 20 degrés Celsius, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1 bar et inférieure à 3 bars
- 2204 29 22Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : autres : autres : produits dans l'Union européenne : ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol : Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) : Bordeaux
- 2204 29 23Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : autres : autres : produits dans l'Union européenne : ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol : Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) : Bourgogne
- 2204 29 24Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : autres : autres : produits dans l'Union européenne : ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol : Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) : Beaujolais
- 2204 29 26Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : autres : autres : produits dans l'Union européenne : ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol : Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) : Vallée du Rhône
- 2204 29 27Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : autres : autres : produits dans l'Union européenne : ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol : Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) : Languedoc-Roussillon
- 2204 29 28Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : autres : autres : produits dans l'Union européenne : ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol : Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) : Val de Loire
- 2204 29 32Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : autres : autres : produits dans l'Union européenne : ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol : Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) : Piemonte (Piémont)
- 2204 29 38Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : autres : autres : produits dans l'Union européenne : ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol : Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) : autres : Vins blancs
- 2204 29 78Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : autres : autres : produits dans l'Union européenne : ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol : Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) : autres : autres
- 2204 29 79Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : autres : autres : produits dans l'Union européenne : ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol : Vins avec indication géographique protégée (IGP) : Vins blancs
- 2204 29 80Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : autres : autres : produits dans l'Union européenne : ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol : Vins avec indication géographique protégée (IGP) : autres
- 2204 29 81Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : autres : autres : produits dans l'Union européenne : ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol : autres vins de cépages : Vins blancs
- 2204 29 82Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : autres : autres : produits dans l'Union européenne : ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol : autres vins de cépages : autres
- 2204 29 83Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : autres : autres : produits dans l'Union européenne : ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol : autres : Vins blancs
- 2204 29 84Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : autres : autres : produits dans l'Union européenne : ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol : autres : autres
- 2204 29 85Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou indication géographique protégée (IGP) : Vin de Madère et moscatel de Setúbal
- 2204 29 86Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou indication géographique protégée (IGP) : Vin de Xérès
- 2204 29 88Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou indication géographique protégée (IGP) : Vin de Samos et muscat de Lemnos
- 2204 29 90Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou indication géographique protégée (IGP) : autres
- 2204 29 91Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : autres : autres : produits dans l'Union européenne : ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15 % vol : autres
- 2204 29 93Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : autres : autres : autres : Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou indication géographique protégée (IGP) : Vins blancs
- 2204 29 94Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : autres : autres : autres : Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou indication géographique protégée (IGP) : autres
- 2204 29 95Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : autres : autres : autres : autres vins de cépages : Vins blancs
- 2204 29 96Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : autres : autres : autres : autres vins de cépages : autres
- 2204 29 97Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : autres : autres : autres : autres : Vins blancs
- 2204 29 98Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : autres : autres : autres : autres : autres
- 2204 30Autres moûts de raisin
- 2204 30 10Autres moûts de raisin : partiellement fermentés, même mutés autrement qu'à l'alcool
- 2204 30 92Autres moûts de raisin : autres : d'une masse volumique n'excédant pas 1,33 g/cm3 à 20° C et ayant un titre alcoométrique volumique acquis de 1 % vol ou moins : concentrés
- 2204 30 94Autres moûts de raisin : autres : d'une masse volumique n'excédant pas 1,33 g/cm3 à 20° C et ayant un titre alcoométrique volumique acquis de 1 % vol ou moins : autres
- 2204 30 96Autres moûts de raisin : autres : autres : concentrés
- 2204 30 98Autres moûts de raisin : autres : autres : autres