Autres : ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 18 % vol
Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 22 – Boissons, liquides alcooliques et vinaigres
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Ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 18 % vol
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
2205 · Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques
Sous-position (SH6)
2205 90 · Autres
Chapitre
22 · Boissons, liquides alcooliques et vinaigres
Section
IV · Produits des industries alimentaires ; boissons, liquides alcooliques et vinaigres ; tabacs et succédanés de tabac fabriqués
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Arborescence de la position 2205
- 2205Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques
- 2205 10En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l
- 2205 10 10En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l : ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 18 % vol
- 2205 10 90En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l : ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18 % vol
- 2205 90Autres
- 2205 90 10Autres : ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 18 % vol
- 2205 90 90Autres : ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18 % vol