De graines de navette ou de colza : de graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique
Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 23 – Résidus et déchets des industries alimentaires ; aliments préparés pour animaux
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De graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
2306 · Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, autres que ceux des nos 2304 ou 2305
Chapitre
23 · Résidus et déchets des industries alimentaires ; aliments préparés pour animaux
Section
IV · Produits des industries alimentaires ; boissons, liquides alcooliques et vinaigres ; tabacs et succédanés de tabac fabriqués
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Arborescence de la position 2306
- 2306Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, autres que ceux des nos 2304 ou 2305
- 2306 10 00De graines de coton
- 2306 20 00De graines de lin
- 2306 30 00De graines de tournesol
- 2306 41 00De graines de navette ou de colza : de graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique
- 2306 49 00De graines de navette ou de colza : autres
- 2306 50 00De noix de coco ou de coprah
- 2306 60 00De noix ou d'amandes de palmiste
- 2306 90Autres
- 2306 90 05Autres : de germes de maïs
- 2306 90 11Autres : autres : Grignons d'olives et autres résidus de l'extraction de l'huile d'olive : ayant une teneur en poids d'huile d'olive inférieure ou égale à 3 %
- 2306 90 19Autres : autres : Grignons d'olives et autres résidus de l'extraction de l'huile d'olive : ayant une teneur en poids d'huile d'olive supérieure à 3 %
- 2306 90 90Autres : autres : autres