Marcs de raisins : ayant un titre alcoométrique total inférieur ou égal à 4,3 % mas et une teneur en matière sèche égale ou supérieure à 40 % en poids
Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 23 – Résidus et déchets des industries alimentaires ; aliments préparés pour animaux
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Ayant un titre alcoométrique total inférieur ou égal à 4,3 % mas et une teneur en matière sèche égale ou supérieure à 40 % en poids
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
2308 · Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs
Chapitre
23 · Résidus et déchets des industries alimentaires ; aliments préparés pour animaux
Section
IV · Produits des industries alimentaires ; boissons, liquides alcooliques et vinaigres ; tabacs et succédanés de tabac fabriqués
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Arborescence de la position 2308
- 2308Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs
- 2308 00 11Marcs de raisins : ayant un titre alcoométrique total inférieur ou égal à 4,3 % mas et une teneur en matière sèche égale ou supérieure à 40 % en poids
- 2308 00 19Marcs de raisins : autres
- 2308 00 40Glands de chêne et marrons d'Inde; marcs de fruits, autres que de raisins
- 2308 00 90Autres