Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
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Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement : autres

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 25 – Sel ; soufre ; terres et pierres ; plâtres, chaux et ciments

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Libellé officiel
Autres
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
2517 · Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granulés, éclats et poudres de pierres des nos 2515 ou 2516, même traités thermiquement
Sous-position (SH6)
2517 10 · Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement
Chapitre
25 · Sel ; soufre ; terres et pierres ; plâtres, chaux et ciments
Section
V · Produits minéraux
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Arborescence de la position 2517