Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
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2701 12 10

Houilles, même pulvérisées, mais non agglomérées : Houille bitumineuse : Houille à coke

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 27 – Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation ; matières bitumineuses ; cires minérales

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Libellé officiel
Houille à coke
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
2701 · Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille
Sous-position (SH6)
2701 12 · Houilles, même pulvérisées, mais non agglomérées : Houille bitumineuse
Chapitre
27 · Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation ; matières bitumineuses ; cires minérales
Section
V · Produits minéraux
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Arborescence de la position 2701