Déchets d'huiles : contenant des diphényles polychlorés (PCB), des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB) : Contenant des diphényles polychlorés (PCB) à une concentration égale ou supérieure à 50 mg/kg
Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 27 – Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation ; matières bitumineuses ; cires minérales
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Contenant des diphényles polychlorés (PCB) à une concentration égale ou supérieure à 50 mg/kg
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
2710 · Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles
Sous-position (SH6)
2710 91 · Déchets d'huiles : contenant des diphényles polychlorés (PCB), des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB)
Chapitre
27 · Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation ; matières bitumineuses ; cires minérales
Section
V · Produits minéraux
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Arborescence de la position 2710
- 2710Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles
- 2710 12Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles : Huiles légères et préparations
- 2710 12 11Huiles légères et préparations : destinées à subir un traitement défini
- 2710 12 15Huiles légères et préparations : destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2710 12 11
- 2710 12 21Essences spéciales : White spirit
- 2710 12 25Essences spéciales : autres
- 2710 12 31Essences pour moteur : Essences d'aviation
- 2710 12 41N'excédant pas 0,013 g par l : avec un indice d'octane (IOR) inférieur à 95
- 2710 12 45N'excédant pas 0,013 g par l : avec un indice d'octane (IOR) de 95 ou plus mais inférieur à 98
- 2710 12 49N'excédant pas 0,013 g par l : avec un indice d'octane (IOR) de 98 ou plus
- 2710 12 50Autres, d'une teneur en plomb : excédant 0,013 g par l
- 2710 12 70Autres : Carburéacteurs, type essence
- 2710 12 90Autres : autres huiles légères
- 2710 19Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles : autres
- 2710 19 11Huiles moyennes : destinées à subir un traitement défini
- 2710 19 15Huiles moyennes : destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2710 19 11
- 2710 19 21Pétrole lampant : Carburéacteurs
- 2710 19 25Pétrole lampant : autre
- 2710 19 29Destinées à d'autres usages : autres
- 2710 19 31Gazole : destiné à subir un traitement défini
- 2710 19 35Gazole : destiné à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2710 19 31
- 2710 19 42D'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,001 % : Ayant une teneur en carbone biosourcé d'au moins 80 % en poids
- 2710 19 44D'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,001 % : autre
- 2710 19 46Destiné à d'autres usages : d'une teneur en poids de soufre excédant 0,001 % mais n'excédant pas 0,002 %
- 2710 19 47Destiné à d'autres usages : d'une teneur en poids de soufre excédant 0,002 % mais n'excédant pas 0,1 %
- 2710 19 48Destiné à d'autres usages : d'une teneur en poids de soufre excédant 0,1 %
- 2710 19 51Fuel oils : destinés à subir un traitement défini
- 2710 19 55Fuel oils : destinés à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2710 19 51
- 2710 19 62Destinés à d'autres usages : d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,1 %
- 2710 19 66Destinés à d'autres usages : d'une teneur en poids de soufre excédant 0,1 % mais n'excédant pas 0,5 %
- 2710 19 67Destinés à d'autres usages : d'une teneur en poids de soufre excédant 0,5 %
- 2710 19 71Huiles lubrifiantes et autres huiles : destinées à subir un traitement défini
- 2710 19 75Huiles lubrifiantes et autres huiles : destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2710 19 71
- 2710 19 81Destinées à d'autres usages : Huiles pour moteurs, compresseurs et turbines
- 2710 19 83Destinées à d'autres usages : Huiles hydrauliques
- 2710 19 85Destinées à d'autres usages : Huiles blanches, paraffine liquide
- 2710 19 87Destinées à d'autres usages : Huiles pour engrenages
- 2710 19 91Destinées à d'autres usages : Huiles pour usiner les métaux, huiles de démoulage, huiles anticorrosives
- 2710 19 93Destinées à d'autres usages : Huiles isolantes
- 2710 19 99Destinées à d'autres usages : autres huiles lubrifiantes et autres huiles
- 2710 20Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, contenant du biodiesel, autres que les déchets d'huiles
- 2710 20 11Gazole : d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,001 %
- 2710 20 16Gazole : d'une teneur en poids de soufre excédant 0,001 % mais n'excédant pas 0,1 %
- 2710 20 19Gazole : d'une teneur en poids de soufre excédant 0,1 %
- 2710 20 32Fuel oils : d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,5 %
- 2710 20 38Fuel oils : d'une teneur en poids de soufre excédant 0,5 %
- 2710 20 90Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, contenant du biodiesel, autres que les déchets d'huiles : autres huiles
- 2710 91Déchets d'huiles : contenant des diphényles polychlorés (PCB), des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB)
- 2710 91 10Déchets d'huiles : contenant des diphényles polychlorés (PCB), des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB) : Contenant des diphényles polychlorés (PCB) à une concentration égale ou supérieure à 50 mg/kg
- 2710 91 90Contenant des diphényles polychlorés (PCB), des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB) : Autres, contenant des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB), même contenant des diphényles polychlorés (PCB) à une concentration inférieure à 50 mg/kg
- 2710 99 00Déchets d'huiles : autres