Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
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Autres : brut; déchets et débris

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 28 – Produits chimiques inorganiques ; composés inorganiques ou organiques des métaux précieux, des éléments radioactifs, des métaux des terres rares ou des isotopes

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Libellé officiel
Brut; déchets et débris
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
2844 · Éléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits
Sous-position (SH6)
2844 30 · Uranium appauvri en U 235 et ses composés; thorium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235, du thorium ou des composés de ces produits
Chapitre
28 · Produits chimiques inorganiques ; composés inorganiques ou organiques des métaux précieux, des éléments radioactifs, des métaux des terres rares ou des isotopes
Section
VI · Produits des industries chimiques ou des industries connexes
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Arborescence de la position 2844