Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
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Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents : autres : halogénés uniquement avec du brome et du chlore, du fluor et du chlore ou avec du fluor et du brome

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 29 – Produits chimiques organiques

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Libellé officiel
Halogénés uniquement avec du brome et du chlore, du fluor et du chlore ou avec du fluor et du brome
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
2903 · Dérivés halogénés des hydrocarbures
Sous-position (SH6)
2903 79 · Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents : autres
Chapitre
29 · Produits chimiques organiques
Section
VI · Produits des industries chimiques ou des industries connexes
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Arborescence de la position 2903