Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
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Acides polycarboxyliques acycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés : autres : Acide 1,2-dicarboxylique-éthane et acide butanedioïque (acide succinique) d'une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 100 % en masse

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 29 – Produits chimiques organiques

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Libellé officiel
Acide 1,2-dicarboxylique-éthane et acide butanedioïque (acide succinique) d'une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 100 % en masse
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
2917 · Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
Sous-position (SH6)
2917 19 · Acides polycarboxyliques acycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés : autres
Chapitre
29 · Produits chimiques organiques
Section
VI · Produits des industries chimiques ou des industries connexes
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Arborescence de la position 2917