Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
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3207 40 40

Frittes et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons : Verre sous forme de flocons d'une longueur de 0,1 mm ou plus mais n'excédant pas 3,5 mm et d'une épaisseur de 2 micromètres ou plus mais n'excédant pas 5 micromètres; verre sous forme de poudre ou de grenaille, contenant en poids 99 % ou plus de dioxyde de silicium

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 32 – Extraits tannants ou tinctoriaux ; tanins et leurs dérivés ; pigments et autres matières colorantes ; peintures et vernis ; mastics ; encres

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Libellé officiel
Verre sous forme de flocons d'une longueur de 0,1 mm ou plus mais n'excédant pas 3,5 mm et d'une épaisseur de 2 micromètres ou plus mais n'excédant pas 5 micromètres; verre sous forme de poudre ou de grenaille, contenant en poids 99 % ou plus de dioxyde de silicium
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
3207 · Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; frittes de verre et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons
Sous-position (SH6)
3207 40 · Frittes et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons
Chapitre
32 · Extraits tannants ou tinctoriaux ; tanins et leurs dérivés ; pigments et autres matières colorantes ; peintures et vernis ; mastics ; encres
Section
VI · Produits des industries chimiques ou des industries connexes
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Arborescence de la position 3207