Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
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3904 50 10

Polymères du chlorure de vinylidène : Copolymère de chlorure de vinylidène et d'acrylonitrile, sous forme de billes expansibles d'un diamètre de 4 micromètres ou plus mais n'excédant pas 20 micromètres

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 39 – Matières plastiques et ouvrages en ces matières

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Libellé officiel
Copolymère de chlorure de vinylidène et d'acrylonitrile, sous forme de billes expansibles d'un diamètre de 4 micromètres ou plus mais n'excédant pas 20 micromètres
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
3904 · Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires
Sous-position (SH6)
3904 50 · Polymères du chlorure de vinylidène
Chapitre
39 · Matières plastiques et ouvrages en ces matières
Section
VII · Matières plastiques et ouvrages en ces matières ; caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
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Arborescence de la position 3904