Tubes et tuyaux rigides : en polymères du chlorure de vinyle : obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés
Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 39 – Matières plastiques et ouvrages en ces matières
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Obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
3917 · Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques
Sous-position (SH6)
3917 23 · Tubes et tuyaux rigides : en polymères du chlorure de vinyle
Chapitre
39 · Matières plastiques et ouvrages en ces matières
Section
VII · Matières plastiques et ouvrages en ces matières ; caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
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Arborescence de la position 3917
- 3917Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques
- 3917 10Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques
- 3917 10 10Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques : en protéines durcies
- 3917 10 90Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques : en matières plastiques cellulosiques
- 3917 21Tubes et tuyaux rigides : en polymères de l'éthylène
- 3917 21 10Tubes et tuyaux rigides : en polymères de l'éthylène : obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés
- 3917 21 90Tubes et tuyaux rigides : en polymères de l'éthylène : autres
- 3917 22Tubes et tuyaux rigides : en polymères du propylène
- 3917 22 10Tubes et tuyaux rigides : en polymères du propylène : obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés
- 3917 22 90Tubes et tuyaux rigides : en polymères du propylène : autres
- 3917 23Tubes et tuyaux rigides : en polymères du chlorure de vinyle
- 3917 23 10Tubes et tuyaux rigides : en polymères du chlorure de vinyle : obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés
- 3917 23 90Tubes et tuyaux rigides : en polymères du chlorure de vinyle : autres
- 3917 29 00Tubes et tuyaux rigides : en autres matières plastiques
- 3917 31 00Autres tubes et tuyaux : Tubes et tuyaux souples pouvant supporter au minimum une pression de 27,6 MPa
- 3917 32 00Autres tubes et tuyaux : autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires
- 3917 33 00Autres tubes et tuyaux : autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, avec accessoires
- 3917 39 00Autres tubes et tuyaux : autres
- 3917 40 00Accessoires