En polymères du chlorure de vinyle : consistant en un support imprégné, enduit ou recouvert de poly(chlorure de vinyle)
Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 39 – Matières plastiques et ouvrages en ces matières
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Consistant en un support imprégné, enduit ou recouvert de poly(chlorure de vinyle)
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
3918 · Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la note 9 du présent chapitre
Sous-position (SH6)
3918 10 · En polymères du chlorure de vinyle
Chapitre
39 · Matières plastiques et ouvrages en ces matières
Section
VII · Matières plastiques et ouvrages en ces matières ; caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
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Arborescence de la position 3918
- 3918Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la note 9 du présent chapitre
- 3918 10En polymères du chlorure de vinyle
- 3918 10 10En polymères du chlorure de vinyle : consistant en un support imprégné, enduit ou recouvert de poly(chlorure de vinyle)
- 3918 10 90En polymères du chlorure de vinyle : autres
- 3918 90 00En autres matières plastiques