Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
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4104 41 11

Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m2) : de vachettes des Indes ("kips"), entiers ou même dépourvus de la tête et des pattes, d'un poids net par unité inférieur ou égal à 4,5 kg, simplement tannés à l'aide de substances végétales, même ayant subi certains traitements mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 41 – Peaux brutes (autres que les pelleteries) et cuirs

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Libellé officiel
De vachettes des Indes ("kips"), entiers ou même dépourvus de la tête et des pattes, d'un poids net par unité inférieur ou égal à 4,5 kg, simplement tannés à l'aide de substances végétales, même ayant subi certains traitements mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
4104 · Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés
Sous-position (SH6)
4104 41 · À l'état sec (en croûte) : pleine fleur, non refendue; côtés fleur
Chapitre
41 · Peaux brutes (autres que les pelleteries) et cuirs
Section
VIII · Peaux, cuirs, pelleteries et ouvrages en ces matières ; articles de sellerie ou de bourrellerie ; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires ; ouvrages en boyaux
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Arborescence de la position 4104