Pelleteries entières et leurs morceaux et chutes, assemblés : autres : de phoques ou d'otaries : autres
Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 43 – Pelleteries et fourrures ; pelleteries factices
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Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
4302 · Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du no 4303
Sous-position (SH6)
4302 30 · Pelleteries entières et leurs morceaux et chutes, assemblés
Chapitre
43 · Pelleteries et fourrures ; pelleteries factices
Section
VIII · Peaux, cuirs, pelleteries et ouvrages en ces matières ; articles de sellerie ou de bourrellerie ; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires ; ouvrages en boyaux
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Arborescence de la position 4302
- 4302Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du no 4303
- 4302 11 00Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, non assemblées : de visons
- 4302 19Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, non assemblées : autres
- 4302 19 15Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, non assemblées : autres : de castors, de rats musqués ou de renards
- 4302 19 35Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, non assemblées : autres : de lapins ou de lièvres
- 4302 19 41Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, non assemblées : autres : de phoques ou d'otaries : de bébés phoques harpés ("à manteau blanc") ou de bébés phoques à capuchon ("à dos bleu")
- 4302 19 49Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, non assemblées : autres : de phoques ou d'otaries : autres
- 4302 19 75Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, non assemblées : autres : d'ovins : d'agneaux dits "astrakan", "breitschwanz", "caracul", "persianer" ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet
- 4302 19 80Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, non assemblées : autres : d'ovins : autres
- 4302 19 99Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, non assemblées : autres : autres
- 4302 20 00Têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes, non assemblés
- 4302 30Pelleteries entières et leurs morceaux et chutes, assemblés
- 4302 30 10Pelleteries entières et leurs morceaux et chutes, assemblés : Peaux dites "allongées"
- 4302 30 25Pelleteries entières et leurs morceaux et chutes, assemblés : autres : de lapins ou de lièvres
- 4302 30 51Pelleteries entières et leurs morceaux et chutes, assemblés : autres : de phoques ou d'otaries : de bébés phoques harpés ("à manteau blanc") ou de bébés phoques à capuchon ("à dos bleu")
- 4302 30 55Pelleteries entières et leurs morceaux et chutes, assemblés : autres : de phoques ou d'otaries : autres
- 4302 30 99Pelleteries entières et leurs morceaux et chutes, assemblés : autres : autres