Sciures, déchets et débris de bois, non agglomérés : autres : Écorces et déchets de production, débris, chutes et résidus
Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 44 – Bois et ouvrages en bois ; charbon de bois
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Écorces et déchets de production, débris, chutes et résidus
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
4401 · Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires
Sous-position (SH6)
4401 49 · Sciures, déchets et débris de bois, non agglomérés : autres
Chapitre
44 · Bois et ouvrages en bois ; charbon de bois
Section
IX · Bois, charbon de bois et ouvrages en bois ; liège et ouvrages en liège ; ouvrages en sparterie ou en vannerie
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Arborescence de la position 4401
- 4401Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires
- 4401 11 00Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires : de conifères
- 4401 12 00Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires : autres que de conifères
- 4401 21 00Bois en plaquettes ou en particules : de conifères
- 4401 22Bois en plaquettes ou en particules : autres que de conifères
- 4401 22 10Bois en plaquettes ou en particules : autres que de conifères : d'eucalyptus (Eucalyptus spp.)
- 4401 22 90Bois en plaquettes ou en particules : autres que de conifères : autres
- 4401 31 00Sciures, déchets et débris de bois, agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires : granulés de bois
- 4401 32 00Sciures, déchets et débris de bois, agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires : briquettes de bois
- 4401 39 00Sciures, déchets et débris de bois, agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires : autres
- 4401 41 00Sciures, déchets et débris de bois, non agglomérés : sciures
- 4401 49Sciures, déchets et débris de bois, non agglomérés : autres
- 4401 49 10Sciures, déchets et débris de bois, non agglomérés : autres : Écorces et déchets de production, débris, chutes et résidus
- 4401 49 90Sciures, déchets et débris de bois, non agglomérés : autres : autres