Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
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4601 94 10

Autres : en autres matières végétales : autres : confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 46 – Ouvrages en sparterie ou en vannerie

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Libellé officiel
Confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
4601 · Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple)
Sous-position (SH6)
4601 94 · Autres : en autres matières végétales
Chapitre
46 · Ouvrages en sparterie ou en vannerie
Section
IX · Bois, charbon de bois et ouvrages en bois ; liège et ouvrages en liège ; ouvrages en sparterie ou en vannerie
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Arborescence de la position 4601