Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres : d'un poids au mètre carré inférieur à 40 g

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 48 – Papier et carton ; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton

Arborescence de la position 4802

• 4802Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 4801 ou 4803; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main)
• 4802 10 00Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main)
• 4802 20 00Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles
• 4802 40Papiers supports pour papiers peints
• 4802 40 10Papiers supports pour papiers peints : sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres
• 4802 40 90Papiers supports pour papiers peints : autres
• 4802 54 00Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres : d'un poids au mètre carré inférieur à 40 g
• 4802 55Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres : d'un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en rouleaux
• 4802 55 15D'un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en rouleaux : d'un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais inférieur à 60 g
• 4802 55 25D'un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en rouleaux : d'un poids au mètre carré de 60 g ou plus mais inférieur à 75 g
• 4802 55 30D'un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en rouleaux : d'un poids au mètre carré de 75 g ou plus mais inférieur à 80 g
• 4802 55 90D'un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en rouleaux : d'un poids au mètre carré de 80 g ou plus
• 4802 56Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres : d'un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié
• 4802 56 20D'un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié : dont un côté mesure 297 mm et l'autre mesure 210 mm (format A4)
• 4802 56 80D'un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié : autres
• 4802 57 00Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres : autres, d'un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g
• 4802 58Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres : d'un poids au mètre carré excédant 150 g
• 4802 58 10Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres : d'un poids au mètre carré excédant 150 g : en rouleaux
• 4802 58 90Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres : d'un poids au mètre carré excédant 150 g : autres
• 4802 61Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique : en rouleaux
• 4802 61 15En rouleaux : d'un poids au mètre carré inférieur à 72 g et dont plus de 50 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique
• 4802 61 80Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique : en rouleaux : autres
• 4802 62 00Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique : en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié
• 4802 69 00Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique : autres