Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
Nomenclature DouanièreNomenclature Douanière
4911 10

Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 49 – Produits de l’édition, de la presse ou d’autres industries graphiques ; manuscrits, textes dactylographiés et plans

★ Associez votre référence interne à ce code

Créez un compte gratuit pour enregistrer vos références articles et retrouver ce code en tapant simplement votre référence.

Créer un compte gratuit Se connecter
Libellé officiel
Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires
Niveau
Sous-position (SH6)
Position (SH4)
4911 · Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies
Chapitre
49 · Produits de l’édition, de la presse ou d’autres industries graphiques ; manuscrits, textes dactylographiés et plans
Section
X · Pâtes de bois ou d’autres matières fibreuses cellulosiques ; papier ou carton à recycler ; papier et carton et ouvrages en ces matières
Publicité

Arborescence de la position 4911