Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
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Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels : en fils de diverses couleurs : Tissus Jacquard d'une largeur de 140 cm ou plus (coutils à matelas)

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 55 – Fibres synthétiques ou artificielles discontinues

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Libellé officiel
Tissus Jacquard d'une largeur de 140 cm ou plus (coutils à matelas)
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
5516 · Tissus de fibres artificielles discontinues
Sous-position (SH6)
5516 23 · Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels : en fils de diverses couleurs
Chapitre
55 · Fibres synthétiques ou artificielles discontinues
Section
XI · Matières textiles et ouvrages en ces matières
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Arborescence de la position 5516