Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
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5806 32 90

Autre rubanerie : de fibres synthétiques ou artificielles : autres

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 58 – Tissus spéciaux ; tissus tuftés ; dentelles ; tapisseries ; passementeries ; broderies

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Libellé officiel
Autres
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
5806 · Rubanerie autre que les articles du no 5807; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs)
Sous-position (SH6)
5806 32 · Autre rubanerie : de fibres synthétiques ou artificielles
Chapitre
58 · Tissus spéciaux ; tissus tuftés ; dentelles ; tapisseries ; passementeries ; broderies
Section
XI · Matières textiles et ouvrages en ces matières
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Arborescence de la position 5806