Autres broderies : de coton : d'une valeur excédant 17,50 € par kg poids net
Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 58 – Tissus spéciaux ; tissus tuftés ; dentelles ; tapisseries ; passementeries ; broderies
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D'une valeur excédant 17,50 € par kg poids net
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
5810 · Broderies en pièces, en bandes ou en motifs
Sous-position (SH6)
5810 91 · Autres broderies : de coton
Chapitre
58 · Tissus spéciaux ; tissus tuftés ; dentelles ; tapisseries ; passementeries ; broderies
Section
XI · Matières textiles et ouvrages en ces matières
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Arborescence de la position 5810
- 5810Broderies en pièces, en bandes ou en motifs
- 5810 10Broderies chimiques ou aériennes et broderies à fond découpé
- 5810 10 10Broderies chimiques ou aériennes et broderies à fond découpé : d'une valeur excédant 35 € par kg poids net
- 5810 10 90Broderies chimiques ou aériennes et broderies à fond découpé : autres
- 5810 91Autres broderies : de coton
- 5810 91 10Autres broderies : de coton : d'une valeur excédant 17,50 € par kg poids net
- 5810 91 90Autres broderies : de coton : autres
- 5810 92Autres broderies : de fibres synthétiques ou artificielles
- 5810 92 10Autres broderies : de fibres synthétiques ou artificielles : d'une valeur excédant 17,50 € par kg poids net
- 5810 92 90Autres broderies : de fibres synthétiques ou artificielles : autres
- 5810 99Autres broderies : d'autres matières textiles
- 5810 99 10Autres broderies : d'autres matières textiles : d'une valeur excédant 17,50 € par kg poids net
- 5810 99 90Autres broderies : d'autres matières textiles : autres