Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
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5903 90 99

Autres : enduits, recouverts ou stratifiés : autres

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 59 – Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés ; articles techniques en matières textiles

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Libellé officiel
Autres
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
5903 · Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 5902
Sous-position (SH6)
5903 90 · Autres
Chapitre
59 · Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés ; articles techniques en matières textiles
Section
XI · Matières textiles et ouvrages en ces matières
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Arborescence de la position 5903