Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
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5909 00 10

De fibres synthétiques

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 59 – Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés ; articles techniques en matières textiles

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Libellé officiel
De fibres synthétiques
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
5909 · Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières
Chapitre
59 · Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés ; articles techniques en matières textiles
Section
XI · Matières textiles et ouvrages en ces matières
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Arborescence de la position 5909