Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 9404
Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 63 – Autres articles textiles confectionnés ; assortiments ; friperie et chiffons
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Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 9404
Niveau
Position (SH4)
Chapitre
63 · Autres articles textiles confectionnés ; assortiments ; friperie et chiffons
Section
XI · Matières textiles et ouvrages en ces matières
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Arborescence de la position 6304
- 6304Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 9404
- 6304 11 00Couvre-lits : en bonneterie
- 6304 19Couvre-lits : autres
- 6304 19 10Couvre-lits : autres : de coton
- 6304 19 30Couvre-lits : autres : de lin ou de ramie
- 6304 19 90Couvre-lits : autres : d'autres matières textiles
- 6304 20 00Moustiquaires pour lits mentionnées dans la note 1 de sous-positions du présent chapitre
- 6304 91 00Autres : en bonneterie
- 6304 92 00Autres : autres qu'en bonneterie, de coton
- 6304 93 00Autres : autres qu'en bonneterie, de fibres synthétiques
- 6304 99 00Autres : autres qu'en bonneterie, d'autres matières textiles